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Allemagne cellphone

La Commission européenne souhaite voir baisser les factures de téléphones mobiles des citoyens européens. Deux baisses des tarifs d’itinérance seront donc appliquées successivement à la fin du mois d’août et courant 2009 et une nouvelle législation devrait encadrer les coûts de roaming concernant les SMS.

Viviane Reding, commissaire européenne en charge de la Société de l’Information, l’a dit et redit : elle souhaite que les coûts de roaming – c’est-à-dire les frais facturés lors d’un appel téléphonique ou lors de l’envoi de SMS d’un pays à l’autre – baissent en Europe (voir article).

Ainsi, les plafonds imposés par la Commission européenne sur les tarifs d’itinérance dans son règlement du 30 juin 2007, auxquels se sont conformés, sans zèle, les opérateurs européens, devraient passer le 30 août 2008 de 49 centimes d’euros/minute pour un appel passé depuis l’étranger à 46 centimes d’euros et de 24 centimes d’euros pour un appel reçu à 22 centimes. Puis, dans un an, ces plafonds devraient respectivement atteindre 43 et 19 centimes d’euros.

Viviane Reding SMS

Or, Bruxelles constate avec regret que beaucoup d’opérateurs mobiles tentent de compenser le manque à gagner que leur causent les plafonds réglementaires en pratiquant une tarification à la minute. Dans certains Etats membres du Nord de l’Europe, comme au Danemark ou en Estonie, les opérateurs ont même abandonné la tarification à la seconde qu’ils pratiquaient antérieurement pour passer à la tarification à la minute.

Une tarification qui prend la seconde comme unité de temps est pratiquée pour les appels nationaux de certains pays, comme la France. Ainsi, depuis l’adoption de la loi de confiance dans l’économie numérique en 2004, les trois opérateurs mobiles français – Orange, Bouygues Telecom et SFR – pratiquent cette facturation pour les communications métropolitaines. En ce qui concerne les appels depuis l’étranger, Orange ne décompte les appels à la seconde qu’une fois la première minute de communication écoulée. L’option « Monde » de SFR fonctionne sur le même modèle tandis qu’avec la formule « Vodafone Passport » de l’opérateur, les appels sont facturés à la seconde dès la première seconde mais 1 € est prélevé au titre du coût de connexion (voir article). Enfin, chez Bouygues Telecom, après la première minute indivisible, la facturation se fait par paliers de 30 secondes.

Man smilling at phone

Dans son projet de règlement des tarifs d’itinérance qu’elle doit publier à l’automne, la Commission européenne prévoit donc de rendre obligatoire la tarification à la seconde pour les appels transfrontaliers, afin de faire baisser significativement les factures européennes de téléphonie mobile. En effet, l’ERG (le groupe des régulateurs européens) constate dans un récent rapport que les appels émis depuis l’étranger sont en moyenne 24 % plus chers que les appels nationaux et les appels reçus de l’étranger 19 % plus chers.

Enfin, pour ne pas permettre aux opérateurs européens de se « rattraper » sur des services annexes, Bruxelles entend également réglementer les coûts de roaming des SMS et des échanges de données. Viviane Reding souhaiterait en effet que les SMS envoyés depuis l’étranger soient facturés 11 centimes d’euros. L’ERG préconise pour sa part un coût entre 11 et 15 centimes d’euros. De même, les coûts de transfert des data entre pays devrait bénéficier de toute l’attention de la Commission européenne afin d’obtenir une transparence maximale de la part des opérateurs (voir article).

girl with cellphone

Il est cependant regrettable de constater que la concurrence ne parvient pas à s’instaurer naturellement autour des tarifs d’itinérance entre les opérateurs mobiles européens et que seule la volonté de la commissaire européenne en charge de la Société de l’Information garantit aux consommateurs une tarification raisonnable.

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Originally posted 2008-08-20 17:42:32.

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La loi Création et Internet sera discutée en session parlementaire dès cet automne en même temps que d’autres sujets importants comme le pouvoir d’achat des français.

Il est probable que la loi Création et Internet ne soit pas votée cette année tant les autres sujets de discussions de la session parlementaire prévue dès la rentrée sont de première importance.

La sécurité sociale, le pouvoir d’achat des plus modestes ou encore la loi de finances en général sont autant de sujets brûlants pour lesquels le gouvernement doit apporter des réponses. Le texte relatif à la loi Création et Internet sera abordé mais vu qu’il va dans le sens contraire des réformes prioritaires souhaitées par le premier ministre François Fillon, il sera probablement voté l’année prochaine selon le site Numerama.com.

Hier, lors d’un point presse sur la situation économique de la France, le premier ministre a indiqué que le gouvernement devait « exercer une vigilance particulière sur le pouvoir d’achat, en particulier dans les catégories les plus vulnérables. C’est une question de justice sociale. C’est la raison pour laquelle la rentrée parlementaire sera tout entière consacrée à des réformes importantes permettant de garantir le pouvoir d’achat des plus modestes. ».

Cette loi est-elle un bon choix de modèle économique ?

Il n’est pas si sûr que la loi Création et Internet qui se dessine à l’horizon de 2009 soit la bonne stratégie pour contrer les problèmes de pouvoir d’achat des français concernant les produits culturels.

Dans sa version actuelle, le texte de loi risque d’enterrer encore plus profondément une bonne partie des consommateurs en mal d’argent. Elle peut même se révéler dangereuse pour les entreprises.

Imaginez par exemple une entreprise composée de plusieurs dizaines d’ordinateurs connectés en réseau, si une seule personne pratique le téléchargement illégal, c’est tout le parc informatique de la société qui peut se retrouver privé d’Internet comme le préconise la loi Hadopi.

Attali

Jacques Attali, dans son rapport sur les freins de l’économie, signale que « la mise en place de mécanismes de contrôle des usages individuels (filtrages généraux, dispositifs de surveillance des échanges) constituerait un frein majeur à la croissance dans ce secteur clé ».

Il indique également que « même sous le contrôle d’une autorité indépendante ou d’un juge, ces mécanismes introduiraient une surveillance de nature à porter atteinte au respect de la vie privée et aux libertés individuelles, tout à fait contraire aux exigences de la création et à la nature réelle de l’économie numérique ».

Il conclut enfin en signalant qu’il est « possible de concilier développement économique et liberté de téléchargement ».

A l’évidence, les utilisateurs qui n’ont pas d’autres choix que celui de la VOD ou des services de musique payante continueront de télécharger tous azimuts. Avec la loi Création et Internet, telle qu’elle est écrite actuellement, le gouvernement adopte une logique de la culture de luxe, inaccessible pour une bonne majorité des consommateurs.

Licence globale, contribution des FAI ou répression ?

Parmi les bonnes solutions, il y a la licence globale que la majorité des internautes serait prête à payer et/ou une contribution payée par les FAI pour les ayants droit tout simplement. Ces deux solutions de bon sens ne semblent pas faire l’unanimité et pourtant, elles auraient l’avantage de régler la plupart des problèmes liés au téléchargement illégal et permettraient à tous les français d’avoir une égalité de traitement quant à la consommation des produits dits de culture.

piratage and co

Le gouvernement se refuse à toute discussion sur le principe d’une contribution des FAI envers les ayants droit. Dans ce cas, il ne reste que très peu de solutions pour permettre aux français d’acquérir des biens culturels : l’achat légal, l’hypothétique licence globale, le boycot des produits de culture ou le téléchargement illégal.

Face à la répression qui s’annonce à demi-mot, les internautes utilisent déjà des solutions de téléchargement anonyme et sécurisé vu qu’ils ne peuvent pas inventer un pouvoir d’achat qu’ils n’ont plus (voir ici).

Le gouvernement actuel doit céder la place à une certaine forme d’audace s’il veut gagner son challenge sur le pouvoir d’achat. Si les discussions autour de la loi Création et Internet s’annoncent chaudes pour cette rentrée parlementaire, nous sommes en doit d’espérer quelques surprises, bonnes dans la mesure du possible.

Source:

Originally posted 2008-08-20 17:40:32.

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L’offre Bis Télévisions, lancée depuis novembre 2007, devrait bientôt être en mesure de proposer la chaîne M6 au sein de son bouquet suite à la décision du CSA qui vient de signifier l’obligation au groupe Métropole Télévision de faire une offre commerciale de diffusion au groupe ABSat.

C’est une excellente nouvelle pour les abonnés au bouquet Bis Télévisions. La chaîne M6 devrait bientôt apparaître dans l’offre de base du bouquet appartenant au groupe ABsat.

Il y a quelques semaines le groupe ABsat a demandé l’intervention du CSA quant à la reprise de la chaîne M6 au sein de son bouquet Bis Télévisions. En réponse, le régulateur exige du groupe Métropole Télévision qu’il fasse une proposition commerciale de diffusion équitable et non discriminatoire de la chaîne M6, conformément aux dispositions de l’article 17-1 de la loi du 30 septembre 1986, au groupe ABsat dans le cadre de son offre Bis Télévisions. Métropole Télévision n’a que six semaines pour faire cette proposition commerciale.

M6, reprise sur tous les bouquets satellites et ADSL, n’a pu justifier son refus d’être reprise dans le bouquet Bis Télévisions, qui porte atteinte au principe de non-discrimination.

Logo CSA

Le CSA a donc pris une décision qui va véritablement dans le sens des abonnés de Bis Télévisions qui bénéficieront de la chaîne d’ici quelques temps au même titre que les abonnés de tous les bouquets existants (Canalsat, ADSL TV…).

Ci dessous, la décision du CSA dans son intégralité :

Par une décision du 8 juillet 2008, le Conseil a décidé d’enjoindre à la société Métropole Télévision d’adresser à la société AB Sat, dans un délai de six semaines à compter de la notification de cette décision, une proposition commerciale de distribution de la chaîne M6 au sein de l’offre Bis Télévision, présentant un caractère objectif, équitable et non discriminatoire, conformément aux dispositions de l’article 17-1 de la loi du 30 septembre 1986.

Le Conseil est intervenu, à la demande de la société AB Sat, dans le cadre du règlement d’un différend opposant les sociétés AB Sat et Métropole Télévision relatif à la reprise de la chaîne M6 au sein du bouquet Bis Télévision lancé par la société AB Sat au mois de novembre 2007.

Le Conseil a estimé que, dès lors que la chaîne M6 accepte d’être reprise par plusieurs distributeurs de services, et qu’aucune pièce du dossier n’apporte à ce stade d’élément de nature à considérer que le traitement différent réservé à la société AB Sat s’appuierait sur des raisons objectives, la société Métropole Télévision ne peut invoquer sa liberté commerciale pour refuser d’entrer en relation d’affaires avec un autre distributeur, sauf à porter atteinte au principe de non-discrimination. En raison de ce refus d’engager des négociations avec la société AB Sat sur la question de l’accès au signal du service M6 alors même que tous les concurrents du distributeur ont pu accéder aux programmes de la chaîne, il a été porté atteinte au principe de non-discrimination qui doit caractériser les relations contractuelles entre les éditeurs et les distributeurs de services.

Le document original est disponible sur cette page.

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Originally posted 2008-08-11 17:37:23.

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A l’occasion des prochains Jeux olympiques d’été qui se déroulent en Chine à partir du vendredi 8 août 2008, découvrez le journal des Jeux avec le Comité national olympique et sportif français (CNOSF).

De l’athlétisme au tir à l’arc en passant par l’aviron, l’escrime, la gymnastique, le tennis de table, partez à la découverte de l’ensemble des sports olympiques. Pour les sports olympiques où la France est qualifiée, vous pouvez consulter également le programme, les sites des compétitions et les fiches des 323 athlètes français sélectionnés. Retrouvez enfin le palmarès des médaillés français et l’histoire des Jeux modernes depuis les Jeux olympiques d’Athènes en 1896.

Le CNOSF organise et dirige la délégation française aux Jeux olympiques. Représentant l’ensemble du mouvement sportif sur le territoire, le CNOSF réunit les 97 fédérations sportives nationales et les 175 000 associations sportives françaises.

Source:

Originally posted 2008-08-09 01:25:41.

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Vous cherchez le tarif de consultation d’un médecin et son niveau de remboursement ?

Retrouver sur « www.ameli.fr » l’annuaire des coordonnées des professionnels de santé proches de chez vous, incluant des repères sur les tarifs de consultation (tarifs des consultations médicales pratiquées sur les 3 derniers mois avec une mise à jour mensuelle). L’annuaire précise aussi pour chaque médecin son secteur d’appartenance : lorsque le médecin est à honoraires libres (secteur 2), l’assuré peut obtenir soit le tarif pratiqué le plus fréquemment, soit une fourchette de tarifs. Pour les chirurgiens dentistes, ce service indique les tarifs des soins dentaires les plus courants (carie, dévitalisation…) dont les prix sont fixes, mais aussi ceux des actes avec dépassements les plus fréquents (couronne, inlay-core, orthodontie…). Il s’agit des tarifs d’actes dentaires sur les 6 derniers mois, mis à jour chaque trimestre. L’Assurance maladie ne peut toutefois pas donner les tarifs habituellement pratiqués par un professionnel dont l’activité est trop faible pour que l’information disponible soit représentative (cas notamment des professionnels qui viennent de s’installer).

Ces informations sont aussi disponibles au 36 46 (prix d’un appel local à partir d’un poste fixe, soit 0,028 euro la minute en heures pleines).

Source:

Originally posted 2008-08-09 01:19:43.

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Le logo de Snowl

Le logo de Snowl

Mozilla Fondation qui dirige des projets open source, principalement Firefox et Thunderbird. Mozilla est à l’origine le surnom donné à Netscape Navigator, un … présente en ce moment une extension pour FirefoxFirefox est le nom du principal navigateur web conçu par la fondation Mozilla. C’est un projet conçu en open source. Firefox est né des cendres de Net…, Snowl, qui permet de transformer son navigateur en véritable outil communicant.

Encore en version expérimentale, cette extension permet d’ajouter à son navigateur un client mail, un agrégateur de flux RSS et Atom1) Gamme de processeurs Intel dérivés de l’architecture Core 2 et compatibles avec le jeu d’instruction x86 destiné aux ordinateurs de poche, MID et s… et offre ainsi la possibilité de consulter ses messages tout en naviguant avec le même logiciel.

Une messagerie dans Firefox

Mozilla insiste sur le fait qu’il ne s’agit que d’un prototype d’extension qui est encore incomplète et risque de ne pas fonctionner systématiquement. Toutefois, le développement se montre prometteur, et l’extension gère déjà deux types de sources pour les messages : les flux RSS/AtomSilverthorne est l’ancien nom du processeur Atom, une gamme de processeur x86 lancés par Intel en 2008. Ce processeur mobile qui cible tout particuliè… et Twitter. À l’avenir, d’autres types de services devraient être pris en compte, comme Facebook, AIM ou encore Google Talk. De même, Mozilla compte inclure une fonction encore absente mais très pratique, qui permet de répondre à un message directement depuis cette extension, sans avoir à ouvrir une page sur le site ou le service concerné.

SnowlSnowl SnowlSnowl

D’autres projets pourraient également naître de cette extension, comme une messagerie instantanée qui permettrait à tous les utilisateurs de Firefox de converser en direct à travers le logiciel. C’est du moins ce qu’évoque la fondation sur la page dédiée au projet Snowl, avant d’inviter une fois de plus ses utilisateurs à participer au projet en rapportant des bugs ou en épluchant les sources à la recherche d’éventuelles corrections ou améliorations à apporter.

Source:

Originally posted 2008-08-07 17:23:49.

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Depuis le début du mois de juillet, les internautes de onze départements peuvent contacter leur brigade locale par courrier électronique.

Si le test est concluant, le dispositif sera généralisé.

La communication, c’est simple comme un e-mail. La gendarmerie nationale ne demande qu’à s’en convaincre. Depuis le début du mois de juillet, elle met en place un service de boîtes à lettres électroniques destiné aux citoyens internautes. Le test concerne onze départements (1). Il sera conduit jusqu’à la fin de l’année 2008 et, en cas de succès de l’opération, le service pourrait être généralisé.

« C’est un moyen supplémentaire de contacter sa brigade, en plus du téléphone et des autres moyens déjà disponibles, précise le lieutenant-colonel Pierre Bouquin, chef du bureau de presse de la gendarmerie nationale. L’avantage du Net, c’est que les gens peuvent faire leur demande à tout moment de la journée.»
On peut ainsi prendre un rendez-vous par e-mail, demander des informations diverses, signaler que l’on part en vacances à telle date afin que la gendarmerie garde un oeil sur son domicile, etc. « Les seules restrictions concernent le dépôt de plainte et les demandes à caractère urgent qui, elles, doivent nécessairement passer par le téléphone », nuance le lieutenant-colonel Bouquin.

Accusé de réception et délai de traitement

Les adresses électroniques mises à disposition par la gendarmerie sont du type bta.« lieu de résidence »@gendarmerie.defense.gouv.fr (pour les brigades territoriales autonomes) ou cob.« lieu de résidence »@gendarmerie.defense.gouv.fr (communautés de brigades). Ces adresses sont communiquées au niveau local par les services de la gendarmerie ou par la presse.
Les messages arrivent directement dans la boîte courriel des brigades concernées, qui envoient un accusé de réception à l’expéditeur en lui précisant éventuellement un délai de traitement ou une date de rendez-vous.
Ce n’est pas la première fois que la gendarmerie nationale se sert du courrier électronique pour faciliter la communication avec les citoyens. Au mois d’avril 2008, elle ouvrait un site Web dédiée à une affaire criminelle vieille de quatre ans afin de recueillir de nouvelles informations. Les témoins pouvaient entrer en contact par e-mail avec les enquêteurs de la cellule.
Si la France n’en est qu’au stade des expérimentations dans ce domaine, d’autres pays comme l’Allemagne y ont déjà recours.

(1) Aisne, Dordogne, Doubs, Gard, Jura, Loiret, Meuse, Haute-Saône, Sarthe, Seine-Maritime et Territoire de Belfort.

Originally posted 2008-07-31 17:28:22.

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Les Japonais ont le don de créer des choses complètement inutiles, donc indispensables.

Voici donc une horloge pour le moins originale.

Une de ses particularités est qu’elle donne uniquement l’heure de Tokyo, au Japon.

Nous pourrions également citer que c’est une des rares horloges qui donne l’heure en musique, et c’est assez rare et agréable pour être signalé.

Mais en réalité, et c’est bien là tout son intérêt, vous risquez de passer de longues heures à regarder Uniqlock, puisque c’est son nom, tourner.

Simplement parce que ce n’est définitivement pas une horloge comme les autres.

Attention, risque de productivité en chute libre, cliquez à vos risques et périls.

Oui, il s'agit bien d'une horloge...

Oui, il s’agit bien d’une horloge…

Originally posted 2008-07-28 18:15:44.

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Trois ingénieurs ont annoncé dimanche l’ouverture d’un nouveau moteur de recherche baptisé Cuil (prononcez « cool »), dont l’index s’élèverait à 120 milliards de pages Web, à comparer aux 40 milliards de liens revendiqués par Google. Les fondateurs de Cuil, qui estiment être en mesure d’indexer plus vite et pour moins cher les tréfonds du Web, affirment en outre être parvenus à établir des algorithmes de classement tenant compte du contexte de chaque page pour mieux décider quels sont les résultats qui doivent être mis en avant. A terme, le système se révèlerait selon ses créateurs bien plus pertinent que les mécanismes Pagerank et TrustRank implémentés par Google. Cuil sera-t-il un véritable Google killer ?

A l’origine de Cuil, on trouve Tom Costello, à l’origine du premier moteur de recherche sémantique développé chez IBM, accompagné de sa femme, Anna Patterson, qui fut un temps l’architecte de l’outil d’indexation TeraGoogle, déployé sur les centres de données de la firme de Mountain View depuis 2006. Lancée en 2005, la société dispose d’un capital de 33 millions de dollars, obtenus lors de deux levées de fonds. Seuls 5 millions de dollars auraient été nécessaires à la constitution de cet index de 120 milliards de pages, indiquent les fondateurs.

Moteur de recherche Cuil

Outre cet index démesuré, Cuil essaiera de se démarquer par une certaine « éditorialisation » des résultats de recherche : ceux-ci sont regroupés en catégorie, et des suggestions de recherche plus précises sont proposées. Une démarche plus proche de ce qu’ont entrepris des moteurs comme Ask.com ou le français Exalead que du modèle Google. Actuellement limité à l’anglais, Cuil devrait s’ouvrir aux langues européennes dès la fin de l’année.

Dernier point : alors que Google fait l’objet de polémiques relatives à la gestion de la vie privée (voir notamment Affaire Viacom et vie privée : YouTube résiste), Cuil ne conserverait aucune donnée personnelle identifiable relative aux internautes qui utilisent le moteur. Quelques heures après le lancement, rien ne permet de supposer un index plus important que celui de moteurs concurrents : sur des requêtes génériques, Google retourne systématiquement un nombre de résultats plus important que Cuil. Reste une présentation des résultats de type magazine, agrémentée d’images, relativement élégante, mais dépourvue de l’extrême sobriété qui a fait le succès de Google. Une période de rodage serait-elle nécessaire ?

Cuil : un moteur de recherche prometteur, mais loin d’égaler Google

Technologie – Créée par des anciens de Google, une start-up part à l’assaut du géant en proposant le « plus gros moteur de recherche du Web » doté d’un index trois fois plus conséquent que celui de l’actuel leader du marché. Avec la promesse de recherches préservant davantage l’anonymat.

Présenté comme le « Google Killer », le moteur de recherche Cuil (« connaissance, en gaëlique ; prononcer « Cool ») est en ligne depuis dimanche 27 juillet. Il a été créé par la start-up éponyme, fondée par Anna Paterson et Russell Power, deux anciens de Google, et Tom Costello, ancien d’IBM.

Selon eux, Cuil dispose aujourd’hui du plus gros index avec 120 milliards de pages Web, contre 40 milliards pour Google. Il est ainsi censé offrir des résultats plus complets et plus pertinents que son concurrent.

Dans la pratique, c’est encore loin d’être le cas. Ce lundi à midi, en tapant par exemple « iphone 3G », le moteur ne trouvait aucun résultat (voir image ci-dessous).

Dans l’après-midi, il recensait déjà 29 millions de liens, encore très loin, jeunesse oblige, des 153 millions proposés par Google. Autre curiosité : des marques comme Canon ou Panasonic renvoyaient un message d’erreur.

Bientôt en Français

Même s’il se présente comme le « plus gros moteur de recherche du Web », Cuil est donc encore loin d’être aussi efficace que le leader du secteur. Sans oublier qu’il ne propose pas d’agrégation d’actualités, ni de service de cartographie, d’images ou d’outils de mesure d’audience de sites. Si concurrence il y a, elle ne se fait donc pour l’instant que sur la fonction de recherche web pure. Et sur ce terrain, Cuil est loin d’égaler le numéro un du marché.

Selon ses auteurs, le moteur doit cependant évoluer. A terme, son algorithme se révèlera plus pertinent que les systèmes Pagerank et TrustRank intégrés à Google.

En l’état, Cuil propose une présentation des résultats plutôt intéressante, avec de larges extraits des pages référencées et des images. Une éditorialisation des résultats qui les présentent un peu comme les premières pages d’un magazine. Une présentation très visuelle, qui tranche avec la longue liste de liens de Google. Par ailleurs, ses auteurs assurent que le moteur n’enregistre pas les données de navigation, et respecte donc mieux la vie privée que le géant de Mountain View.

Aujourd’hui proposé uniquement en Anglais, Cuil devrait s’ouvrir aux autres langues, dont le français, d’ici la fin de l’année.

Source2:

Originally posted 2008-07-28 17:33:31.

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Viaduc Moselle

Le sénateur UMP de Moselle, Philippe Leroy, a déposé un amendement à la Loi de Modernisation de l’Economie, ratifié par le Sénat et par la commission mixte paritaire, visant à contraindre France Télécom à dégrouper la sous-boucle locale et déchargeant ainsi les collectivités locales de la prise en charge du coût des NRA-ZO.

Philippe Leroy

Dans l’enceinte feutrée du palais du Luxembourg, le sénateur UMP Philippe Leroy n’a pas mâché ses mots. Il a l’impression d’être mené en bateau, qu’ « en matière d’ADSL, un certain nombre d’opérateurs en place, pour ne pas dire un seul, ont tendance à qualifier d’« impossibles à mettre en œuvre » des solutions parfaitement réalistes, et ce en s’abritant derrière un jargon technique nébuleux et en avançant des arguments difficilement vérifiables, alors qu’ils ne cherchent en fait qu’à protéger leur marché, au risque de retarder le progrès ».

Ce qui met le sénateur Leroy en rogne, c’est le fait que France Télécom – puisque, de l’aveu même du parlementaire, c’est de l’opérateur historique dont il s’agit ici – « ne joue pas le jeu ». M. Leroy rappelle que le règlement du Parlement européen et du Conseil du 18 décembre 2000 relatif au dégroupage de l’accès à la boucle locale prévoit que les opérateurs téléphoniques fixes reconnus puissants par les régulateurs nationaux – c’est le cas de France Télécom – permettent un accès totalement dégroupé à la boucle locale (boucle locale désignant ici également la sous-boucle locale). Or, alors que l’accès à l’ADSL est garanti en Belgique et en Hollande par un dégroupage du point de sous-répartition, le sénateur de Moselle s’insurge contre l’argumentation de France Télécom qui fait de la France « le seul pays au monde à troubler le service universel, c’est-à-dire le passage du téléphone, avec des signaux aux sous-répartiteurs ».

Logo France Télécom

Pour pallier ce manque, France Télécom propose aux collectivités l’installation de NRA-ZO, au financement duquel elles doivent participer. Or, aux yeux de Philippe Leroy, il s’agit de la part de France Télécom d’« une astuce pour faire payer les gens », d’une part de bluff intrinsèque au commerce, dont il refuse que les collectivités soient les dupes.

C’est pourquoi il a proposé d’insérer un article additionnel à l’article 29 de la Loi de Modernisation de l’Economie stipulant que « [d]ans le respect des objectifs mentionnés à l’article L. 32-1, et notamment de l’exercice d’une concurrence effective et loyale au bénéfice des utilisateurs, les opérateurs réputés exercer une influence significative sur le marché de la sous-boucle locale sont tenus de fournir, sur ce segment de réseau, des prestations d’accès a minima équivalentes à celles offertes sur la boucle locale » Cet amendement a été non seulement voté au Sénat mais également en commission mixte paritaire. Après une dernière lecture le 23 juillet, la LME devrait être promulguée.

SRA

Alors, France Télécom devra permettre le dégroupage total (voix et data) de ses sous-répartiteurs si les opérateurs alternatifs le demandent. Néanmoins, le marché des zones concernées, qui sont généralement peu denses, n’a pas de grand intérêt économique. D’ailleurs aucun opérateur alternatif n’est à l’origine de l’amendement et rien n’indique qu’ils demanderont le dégroupage de la sous-boucle à France Télécom. Il s’agit donc plus au final de l’expression d’un ras-le-bol de la part des collectivités locales, pour qui l’achat de NRA-ZO représentait un investissement lourd, que d’une véritable révolution en termes de couverture ADSL du territoire.

Source:

Originally posted 2008-07-23 10:11:23.

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